Il est donné au président du Tribunal de Commerce par l’article L.611-2 I du code de commerce, un rôle actif dans la détection des difficultés des entreprises, le plus en amont possible, afin de les aider à les surmonter.
Ainsi, s’il ressort de “tout acte, document ou procédure” (documents comptables ou absence de dépôt au greffe, privilèges fiscaux ou sociaux, assignations en paiement, alerte du commissaire au comptes, etc…) qu’une entreprise “connaît des difficultés de nature à compromettre la continuité de l’exploitation”, le président peut convoquer son ou ses dirigeant(s) pour un entretien destiné à envisager “les mesures propres à redresser la situation”.
Sont concernées les sociétés commerciales, les groupements d’intérêt économique, les entreprises individuelles, commerciales ou artisanales.
Dans le cas où les dirigeants ne donneraient pas suite à la convocation du président, celui-ci peut obtenir communication de tout document permettant d’étudier la situation économique et financière de l’entreprise, par les administrations, organismes sociaux, représentants du personnel, commissaires aux comptes, etc…
Dans cette même optique de prévention des difficultés, le président a la faculté d’enjoindre une société à procéder à brefs délais au dépôt au greffe des comptes annuels, sous astreinte.
Vous êtes convoqués pour un entretien
Le Président ou le juge délégué discutera avec vous de votre situation, et vous essayerez d’envisager les solutions les plus adaptées. Venez préparés ! (N’hésitez pas à venir au greffe du tribunal de commerce dès la réception de votre convocation, pour faire préalablement le point sur votre situation).
- Vérifiez que vous êtes bien à jour dans le dépôt de vos comptes annuels au greffe (voir la rubrique)
- Vérifiez qu’il n’existe pas d’inscriptions de privilège du Trésor ou d’organismes sociaux contre vous, qui n’auraient plus lieu d’être (ces inscriptions sont visibles par les banques, les fournisseurs, les clients). Pour information, une fois que vous avez intégralement réglé votre dette, le Trésor public ou les organismes sociaux doivent demander la radiation de l’inscription au greffe dans le délai d’1 mois, n’hésitez pas à les relancer s’ils ne sont pas assez diligents.
Vous sollicitez un entretien
Les dirigeants d’entreprises peuvent demander au Président du Tribunal de Commerce, un entretien en vue d’exposer les difficultés (économiques, financières, juridiques,…) qu’ils rencontrent.
Vous pouvez prendre contact directement avec les services du greffe pour plus de renseignements et obtenir un rendez-vous (voir rubrique “contact” du site).
Vous pouvez également solliciter un entretien avec le président du tribunal, en cliquant sur ce lien
Comment évaluer et prévenir les difficultés financières de votre entreprise ?
Pour vous permettre d’évaluer la nature et l’importance des difficultés que rencontre votre entreprise, le GIE Infogreffe met à votre disposition un tableau d’auto-diagnostic.
La CCI Côte d’Azur met également à disposition un questionnaire d’autodiagnostic aux adresses suivantes :
- https://commentvamaboite.cote-azur.cci.fr/CommentVaMaBoite
- https://www.cote-azur.cci.fr/solutions/comment-identifier-et-prevenir-les-difficultes
Télécharger :
- Brochure d’information sur la prévention (réalisée par le CNG)
- Imprimé de demande de rendez-vous
Oser demander de l’aide est une preuve de force et non un aveu de faiblesse !
Alors que la tendance est au « mieux vivre en entreprise », on est tenté d’ignorer le chef d’entreprise qui garde cette image d’invulnérabilité et a pour mission de prendre soin de ses salariés. Il s’avère qu’il existe une importante détresse psychologique du chef d’entreprise et les professionnels des juridictions consulaires se trouvent souvent démunis pour leur apporter l’aide humaine dont ils ont besoin.
Fort de ce constat, Marc Binnié, greffier au Tribunal de commerce de Saintes (Charente-Maritime) s’est rapproché de Jean-Luc Douillard, psychologue clinicien, à l’occasion d’une conférence.
M. Douillard est le coordinateur du programme régional de prévention du suicide pour le sud de la Charente-Maritime.
Le fruit de cette rencontre a été la création d’un dispositif inédit en septembre 2013 : APESA pour Aide Psychologique pour les Entrepreneurs en Souffrance Aiguë.
« Nous sommes aux avant-postes d’une grande souffrance et voyons toute la journée des gens au bout du rouleau »
Marc Binnié, greffier au Tribunal de commerce de Saintes
Le principe : les praticiens de la procédure collective (greffiers, juges, mandataires de justice…) sont formés à la détection des souffrances psychologiques et deviennent des sentinelles à l’issue d’une formation spécifique.
Une sentinelle va pouvoir, avec l’accord du chef d’entreprise concerné, communiquer une fiche d’alerte à APESA pour mettre en place son dispositif d’aide psychologique.
Le dispositif permet, à tout chef d’entreprise qui en éprouve le besoin, de bénéficier d’une prise en charge psychologique, rapide, gratuite et à proximité de son domicile, par des psychologues spécialisés dans l’écoute et le traitement de la souffrance morale provoquée par les difficultés financières.
Depuis, une équipe de plusieurs centaines de praticiens, spécialisée dans les addictions, la prévention du suicide et la médiation familiale, a aidé des milliers de chefs d’entreprises. Parmi ces derniers, des patrons de PME du BTP, des artisans, des femmes dirigeantes seules avec enfants ou encore des pharmaciens, des boulangers…
La prise en compte de la souffrance morale du justiciable
Les PME sont la pierre angulaire de notre économie : on en compte 2,4 millions en France, c’est 96 % des entreprises françaises, soit 2 emplois sur 3 (source INSEE). Il est important pour tous que ces chefs d’entreprise soient soutenus.
« Le lieu de justice n’est pas le lieu du non-lieu de l’être »
Marc Binnié, greffier au Tribunal de commerce de Saintes
Les patrons de PME sont naturellement le cœur d’un dispositif de soutien psychologique au sein des juridictions commerciales. Deux facteurs aggravant les rendent de fait particulièrement fragiles face à la souffrance psychologique induite par les difficultés que peut rencontrer leur entreprise.
Tout d’abord, l’entreprise a souvent un caractère familial. Si les affaires vont mal, c’est alors l’entreprise du père ou du grand-père qui est détruite et le nom de la famille auquel il est porté atteinte.
Ensuite, la majorité des patrons de PME connaissent bien leurs salariés, ainsi que leurs familles. Un échec entrepreneurial dans ce contexte met l’entrepreneur directement face à sa responsabilité sociale. Difficulté supplémentaire lorsqu’on évolue déjà dans un environnement où l’échec est tabou et où la solidarité est rare.
Au-delà de l’association APESA, beaucoup d’associations se sont spécialisées ces dernières années dans l’aide psychologique aux chefs d’entreprises, chacune répondant à un besoin :
L’association Entre Head fait office de coaching de chefs d’entreprises. Elle est composée de dirigeants d’entreprise en activité ou en retraite, de coachs et consultants spécialisés, de thérapeutes, qui désirent offrir un peu de leur temps pour venir en aide à un chef d’entreprise en apportant leur éclairage sur les problématiques que rencontre ce dernier.
L’association FCE (Femmes Chefs d’Entreprises) : composée de femmes entrepreneurs de fait et de droit, c’est à dire des femmes qui gèrent leur entreprise et en sont financièrement responsables. Grâce à toutes les actions menées dans un esprit de convivialité et d’entraide, les adhérentes trouvent à FCE un lieu d’échanges et d’écoute unique.
L’Association accompagne la croissance des entreprises membres par du développement professionnel et personnel de la dirigeante. Chaque FCE peut prendre des mandats dans la vie économique au niveau local, régional et national, et ainsi œuvrer pour une juste place des femmes dans les gouvernances.
SOS Entrepreneur : En appelant SOS Entrepreneur, dialoguez confidentiellement avec des personnes qui ont l’expérience des entreprises en difficulté. Elles vous aideront à y faire face avec plus de sérénité.
Avec le Portail du Rebond des entrepreneurs, rebondir c’est possible !
Des associations dont l’objectif commun est d’assister les entrepreneurs à rebondir pendant ou après avoir connu des difficultés, ont décidé d’unir leurs efforts dans le respect de leurs originalités, en créant un Groupement d’Intérêt Associatif dénommé « LE PORTAIL DU REBOND DES ENTREPRENEURS » afin d’offrir un accès internet commun accessible à tout entrepreneur en difficultés.
Portail de la prévention : Un collectif de 15 associations dans les Alpes-Maritimes au service des entrepreneurs en difficulté qui s’unissent pour apporter le meilleur de chaque organisation dans un seul objectif : Aider et soutenir le chef d’entreprise pour l’écouter et trouver les meilleures perspectives à ses problématiques.
Les 4 associations membres du Portail du rebond des entrepreneurs sont :
La santé des dirigeants de PME
Créé en 2009 par Olivier Torrès, Professeur à l’Université de Montpellier et MBS, l’Observatoire AMAROK a mis, depuis 2009, la santé au travail des travailleurs non-salariés (TNS) au cœur de son action : dirigeants de PME, commerçants, artisans, professions libérales, agriculteurs peuvent bénéficier de son expertise et de son accompagnement.
Amarok propose :
- Via « Amarok assistance », une écoute individuelle et personnalisée pour les entrepreneurs en difficulté et en épuisement professionnel.
- Via le dispositif « Amarok e-santé » déployé au sein de nombreux organismes partenaires (AGEFICE, PRESANSE…) et en collaboration avec les Services de Prévention en Santé au Travail, la possibilité d’utiliser un outil numérique capable d’évaluer rapidement son taux d’épuisement professionnel à partir des événements de sa vie professionnelle.
L’écoute des Entrepreneurs
- RE-CRÉER, née en 1999, est composée de dirigeants d’entreprises ayant rebondi après avoir connu des difficultés, et d’anciens juges des tribunaux de commerce, eux-mêmes entrepreneurs, qui, bénévolement, partagent leurs expériences professionnelles et judiciaires.
- RECRÉER écoute tous les entrepreneurs ou dirigeants d’entreprises confrontés à des difficultés, quelle que soit leur localisation en France, pour leur permettre de se « recréer » personnellement en sortant de leur solitude et en levant leurs incertitudes.
L’association agit également pour l’instauration d’un « Droit au rebond ».
Re-créer propose :
- Une réponse téléphonique adéquate aux questions que se posent les entrepreneurs.
- Une rencontre physique ou en visio pour échanger, partager et confronter les expériences.
- Un club de soutien mutuel pour rebondir ensemble vers le succès après un échec.
Accompagner les Entrepreneurs qui ont perdu leur entreprise dans un rebond professionnel efficace
Chaque année en France, plusieurs dizaines de milliers d’entreprises sont liquidées. À l’issue de la prononciation de la liquidation par le Tribunal de Commerce, les doutes, les interrogations, les défis personnels et professionnels du chef d’entreprise sont multiples. Et surtout, une question subsiste : « Comment rebondir après cet échec ? ».
60 000 rebonds propose :
> Un accompagnement sur l’ensemble du territoire, y compris les Antilles, et le recours gratuit aux compétences de bénévoles impliqués :
- Chefs d’entreprises expérimentés, en activité ou jeunes retraités, pour vous guider dans votre nouveau projet professionnel.
- Coachs certifiés pour vous aider à vous reconstruire et à libérer vos potentiels personnels et professionnels.
- Femmes et hommes confirmés dans les différents métiers de l’entreprise, pour vous faire bénéficier de leur expertise tout au long de votre rebond professionnel.
> Les valeurs partagées par les bénévoles de 60 000 rebonds (bienveillance, solidarité, engagement et professionnalisme) sont un formidable levier pour vous aider à reprendre confiance en vous. Le programme d’accompagnement de l’association s’appuie, quant à lui, sur une méthodologie efficace basée sur le co-développement : ensemble, pour rebondir vers un nouvel avenir !
Accompagner les entrepreneurs en difficulté dès les premiers signaux d’alerte
Objectif : rebondir avec leur entreprise ou avec un nouveau projet professionnel
Second Souffle propose :
- Un accompagnement par des entrepreneurs et des experts métiers.
- Pour les micro-entreprises, les indépendants et les TPE-PME.
- Sans limite de temps, dès les premières difficultés, pendant les procédures judiciaires et jusqu’au rebond.
- Sans critère de sélection et gratuitement.
Un engagement : ne laisser aucun entrepreneur en difficulté au bord de la route.
Coaching de dirigeants – Mme Carlina Magnan :
Vous ressentez le besoin de parler librement, de partager vos réflexions et préoccupations en toute confiance et dans la neutralité ?
Vous avez besoin de conseils pour progresser sur le plan personnel et professionnel ?
Psychologue Diplômée d’Etat, psychothérapeute, psychologue du travail, coach et formatrice depuis 20 ans, Mme Carlina Magnan exerce son métier à Cannes et en ligne.
Elle accompagne les chef.fe.s d’entreprises, les dirigeant.e.s, les professions libérales ainsi que toute personne voulant développer ses talents et s’épanouir dans tous les domaines de sa vie.
L’association Entre Head fait office de coaching de chefs d’entreprises. Elle est composée de dirigeants d’entreprise en activité ou en retraite, de coachs et consultants spécialisés, de thérapeutes, qui désirent offrir un peu de leur temps pour venir en aide à un chef d’entreprise en apportant leur éclairage sur les problématiques que rencontre ce dernier.
L’association FCE (Femmes Chefs d’Entreprises) : composée de femmes entrepreneurs de fait et de droit, c’est à dire des femmes qui gèrent leur entreprise et en sont financièrement responsables. Grâce à toutes les actions menées dans un esprit de convivialité et d’entraide, les adhérentes trouvent à FCE un lieu d’échanges et d’écoute unique.
L’Association accompagne la croissance des entreprises membres par du développement professionnel et personnel de la dirigeante. Chaque FCE peut prendre des mandats dans la vie économique au niveau local, régional et national, et ainsi œuvrer pour une juste place des femmes dans les gouvernances.
SOS Entrepreneur : En appelant SOS Entrepreneur, dialoguez confidentiellement avec des personnes qui ont l’expérience des entreprises en difficulté. Elles vous aideront à y faire face avec plus de sérénité.
Avec le Portail du Rebond des entrepreneurs, rebondir c’est possible !
Des associations dont l’objectif commun est d’assister les entrepreneurs à rebondir pendant ou après avoir connu des difficultés, ont décidé d’unir leurs efforts dans le respect de leurs originalités, en créant un Groupement d’Intérêt Associatif dénommé « LE PORTAIL DU REBOND DES ENTREPRENEURS » afin d’offrir un accès internet commun accessible à tout entrepreneur en difficultés.
Portail de la prévention : Un collectif de 15 associations dans les Alpes-Maritimes au service des entrepreneurs en difficulté qui s’unissent pour apporter le meilleur de chaque organisation dans un seul objectif : Aider et soutenir le chef d’entreprise pour l’écouter et trouver les meilleures perspectives à ses problématiques.
Les 4 associations membres du Portail du rebond des entrepreneurs sont :
La santé des dirigeants de PME
Créé en 2009 par Olivier Torrès, Professeur à l’Université de Montpellier et MBS, l’Observatoire AMAROK a mis, depuis 2009, la santé au travail des travailleurs non-salariés (TNS) au cœur de son action : dirigeants de PME, commerçants, artisans, professions libérales, agriculteurs peuvent bénéficier de son expertise et de son accompagnement.
Amarok propose :
- Via « Amarok assistance », une écoute individuelle et personnalisée pour les entrepreneurs en difficulté et en épuisement professionnel.
- Via le dispositif « Amarok e-santé » déployé au sein de nombreux organismes partenaires (AGEFICE, PRESANSE…) et en collaboration avec les Services de Prévention en Santé au Travail, la possibilité d’utiliser un outil numérique capable d’évaluer rapidement son taux d’épuisement professionnel à partir des événements de sa vie professionnelle.
L’écoute des Entrepreneurs
- RE-CRÉER, née en 1999, est composée de dirigeants d’entreprises ayant rebondi après avoir connu des difficultés, et d’anciens juges des tribunaux de commerce, eux-mêmes entrepreneurs, qui, bénévolement, partagent leurs expériences professionnelles et judiciaires.
- RECRÉER écoute tous les entrepreneurs ou dirigeants d’entreprises confrontés à des difficultés, quelle que soit leur localisation en France, pour leur permettre de se « recréer » personnellement en sortant de leur solitude et en levant leurs incertitudes.
L’association agit également pour l’instauration d’un « Droit au rebond ».
Re-créer propose :
- Une réponse téléphonique adéquate aux questions que se posent les entrepreneurs.
- Une rencontre physique ou en visio pour échanger, partager et confronter les expériences.
- Un club de soutien mutuel pour rebondir ensemble vers le succès après un échec.
Accompagner les Entrepreneurs qui ont perdu leur entreprise dans un rebond professionnel efficace
Chaque année en France, plusieurs dizaines de milliers d’entreprises sont liquidées. À l’issue de la prononciation de la liquidation par le Tribunal de Commerce, les doutes, les interrogations, les défis personnels et professionnels du chef d’entreprise sont multiples. Et surtout, une question subsiste : « Comment rebondir après cet échec ? ».
60 000 rebonds propose :
> Un accompagnement sur l’ensemble du territoire, y compris les Antilles, et le recours gratuit aux compétences de bénévoles impliqués :
- Chefs d’entreprises expérimentés, en activité ou jeunes retraités, pour vous guider dans votre nouveau projet professionnel.
- Coachs certifiés pour vous aider à vous reconstruire et à libérer vos potentiels personnels et professionnels.
- Femmes et hommes confirmés dans les différents métiers de l’entreprise, pour vous faire bénéficier de leur expertise tout au long de votre rebond professionnel.
> Les valeurs partagées par les bénévoles de 60 000 rebonds (bienveillance, solidarité, engagement et professionnalisme) sont un formidable levier pour vous aider à reprendre confiance en vous. Le programme d’accompagnement de l’association s’appuie, quant à lui, sur une méthodologie efficace basée sur le co-développement : ensemble, pour rebondir vers un nouvel avenir !
Accompagner les entrepreneurs en difficulté dès les premiers signaux d’alerte
Objectif : rebondir avec leur entreprise ou avec un nouveau projet professionnel
Second Souffle propose :
- Un accompagnement par des entrepreneurs et des experts métiers.
- Pour les micro-entreprises, les indépendants et les TPE-PME.
- Sans limite de temps, dès les premières difficultés, pendant les procédures judiciaires et jusqu’au rebond.
- Sans critère de sélection et gratuitement.
Un engagement : ne laisser aucun entrepreneur en difficulté au bord de la route.
Coaching de dirigeants – Mme Carlina Magnan :
Vous ressentez le besoin de parler librement, de partager vos réflexions et préoccupations en toute confiance et dans la neutralité ?
Vous avez besoin de conseils pour progresser sur le plan personnel et professionnel ?
Psychologue Diplômée d’Etat, psychothérapeute, psychologue du travail, coach et formatrice depuis 20 ans, Mme Carlina Magnan exerce son métier à Cannes et en ligne.
Elle accompagne les chef.fe.s d’entreprises, les dirigeant.e.s, les professions libérales ainsi que toute personne voulant développer ses talents et s’épanouir dans tous les domaines de sa vie.
